Mentions Légales
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Propriétaire du site :
Alice Patouillard
Contact mail et tel :
Adresse : 33 rue des tumulus - 22390 Bourbriac
Identification de l’entreprise :
ALICE PATOUILLARD
Auto-entrepreneur
N° siret : 853 697 985 00028
Adresse postale : 33 rue des tumulus - 22390 Bourbriac
Directrice de la publication :
Alice Patouillard
Webmaster :
Alice Patouillard
Hébergeur :
Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).
Déléguée à la protection des données :
Alice Patouillard
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Alice Patouillard est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et audios.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité
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Alice Patouillard décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.alicepat.com
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4 – CNIL et gestion des données personnelles
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Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible ci-dessous conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).
Charte de Protection des Données Personnelles
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